JORF n°259 du 8 novembre 2001

Décision du 5 septembre 2001

Par décision no 2001-845 en date du 5 septembre 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à établir et à exploiter un réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :

Vopak Logistic management Lyon, à Saint-Fons 69) ;

Compagnie générale des eaux, à Saint-Chamond (42) ;

SFT Gondrand Frères, à Chassieu (69) ;

Chambre de commerce et d'industrie, à Lille (59) ;

Centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts, à Paris (75) ;

SUPAE Ile-de-France, à Charenton-le-Pont (94) ;

Dragages du pont de Lescar, à Lescar (64) ;

Excelis, Le Castellet (83) ;

Renault service Télécom, à Rueil-Malmaison (92) ;

Société manutention Roll on Roll Off, à Gonfreville-l'Orcher (76) ;

Mairie d'Amiens (80) ;

Latapie Julien, à Puntous (65) ;

SOGILOR, à Vandoeuvre-lès-Nancy (54) ;

Mazars et Guerard, à Courbevoie (92) ;

Connex Bordeaux, à Bordeaux (33) ;

GEIE du tunnel du Mont-Blanc, à Chamonix-Mont-Blanc (74) ;

Mairie d'Aime (73) ;

Euro Disney SCA, à Chessy (77) ;

Solvay Fluores France, à Tavaux (39) ;

Rieter Automotive France, à Rémy (60) ;

Hutchinson, à Persan (95) ;

Bouygues Bâtiment, à Enghien-les-Bains (95) ;

Les Ambulances du Bazadais, à Bazas (33) ;

Chep France, à Loire-sur-Rhône (69) ;

L'Agence sécurité, à Levallois-Perret (92) ;

BATEG, à Paris (75) ;

Tassel My Hung, à Ivry-sur-Seine (94) ;

Mairie de Toulouse (31) ;

SOGESEM, à Pessac (33) ;

La Poste à Bordeaux (33) ;

Rodomond Richard, Le Moule (97) ;

Société alsacienne de route Sarmac, à Rixheim (68) ;

CERABATI Céramique, à Châteauroux (36) ;

CAMOM, à Donges (44).

Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site Internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.