JORF n°302 du 29 décembre 2005

Décision du 2 décembre 2005

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : AMISULPRIDE
    Voie orale

Groupe générique : AMISULPRIDE 400 mg. - SOLIAN 400 mg, comprimé pelliculé sécable.

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  1. Dénomination commune :
    ENALAPRIL (MALEATE D')
    Voie orale

  2. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.

  3. Groupe générique : ENALAPRIL (MALEATE D') 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.

  4. Dénominations communes :
    LIDOCAINE + PRILOCAINE
    Voie cutanée

Groupe générique : LIDOCAINE 2,5 % + PRILOCAINE 2,5 %. - EMLA 5 %, crème.

  1. Dénomination commune : RAMIPRIL
    Voie orale

  2. Groupe générique : RAMIPRIL 1,25 mg. - TRIATEC 1,25 mg, comprimé.

  3. Groupe générique : RAMIPRIL 2,5 mg. - TRIATEC 2,5 mg, comprimé sécable.

  4. Groupe générique : RAMIPRIL 5 mg. - TRIATEC 5 mg, comprimé sécable.

  5. Groupe générique : RAMIPRIL 10 mg. - TRIATEC 10 mg, comprimé sécable.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 2 décembre 2005.

J. Marimbert