TEXTE TOTALEMENT ABROGE

(DIRECTIVE 89-336 CEE DU 03-05-1989 DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES).

LE PRESENT AVIS,COMPTE EN ANNEXE UNE LISTE,ETABLIE A LA DATE DU 16-10-1995,DES NORMES POUVANT ETRE UTILISEES POUR L'APPLICATION DU 1 DE L'ART. 5 DU DECRET PRECITE RELATIF A LA COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE DES APPAREILS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES.

CET AVIS EST SUSCEPTIBLE D'UNE MISE A JOUR.

ANNEXE: NORMES.

LES NORMES FIGURANT DANS LE TABLEAU DE PRESENT AVIS SONT LES NORMES FRANCAISES HOMOLOGUEES TRANSCRIVANT LES NORMES HARMONISEES EUROPEENNES DONT LES REFERENCES SONT PUBLIEES AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.