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Livre Ier

PRINCIPES GÉNÉRAUX APPLICABLES AUX DIFFÉRENTS POSTES DES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE

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Chapitre Ier

Règle générale Article 410-1

JORF n°0239 du 15 octobre 2014

Titre IV : ACTIFS ET PASSIFS DONT LA VALEUR DÉPEND DES FLUCTUATIONS DES MONNAIES ÉTRANGÈRES

Chapitre Ier : Règle générale Article 410-1

Chapitre II : Règles spécifiques Article 420-1