Article 1
L'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
a) Section « Arbres fruitiers »
Au titre des représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions, les mots : « Le responsable technique du contrôle et de la certification des plants de fruitiers du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes » et « Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de fraisier » sont ajoutés.
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. CHARTIER (Philippe) » sont ajoutés.
Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants, les mots : « M. MARIONNET (Pascal) » sont ajoutés.
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « Mme THEN HAVE (Sylvia), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes. » sont supprimés.
b) Section « Betteraves et chicorée industrielle »
Au titre des représentants de l'interprofession, les mots : « Mme MUZARD (Aline) » sont remplacés par les mots : « Mme DELBARRE (Pauline) ».
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou plants, les mots : « M. BOIS (Pierre-Emmanuel) » sont remplacés par les mots : « M. RAYE (Pierre) ».
c) Section « Céréales à paille »
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants, les mots : « Mme RIA (Coline) » sont remplacés par les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) ».
d) Section « Colza et autres crucifères »
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou plants, les mots : « M. de VERNEUIL (Bernard) » sont remplacés par les mots : « M. ROBILLARD (Gilles) ».
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants, les mots : « Mme RIA (Coline) » sont remplacés par les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) ».
e) Section « Maïs et sorgho »
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. BASTIEN (Rémi) » sont remplacés par les mots : « M. SPADIN (Patrick) ».
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants, les mots : « Mme RIA (Coline) » sont remplacés par les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) ».
f) Section « Plantes fourragères et à gazon »
Au titre des experts scientifiques, les mots : « M. HAZARD (Laurent) » sont remplacés par les mots : « M. ESCOBAR-GUTIERREZ (Abraham) ».
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. BOURDON (Pierre) » sont remplacés par les mots : « Mme POINSARD (Laurence) ».
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. BESNARD (Alain) » sont remplacés par les mots : « M. UIJTTEWAAL (Anthony) ».
g) Section « Plantes potagères et maraîchères »
Au titre des représentants de l'interprofession, les mots : « M. BERGER (Franck) » sont remplacés par les mots : « M. GAUTIER (Jacques) ».
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. CHARTIER (Philippe) » sont supprimés.
h) Section « Plantes protéagineuses »
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants, les mots : « Mme RIA (Coline) » sont remplacés par les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) ».
i) Section « Pomme de terre »
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, les mots : « M. MALLET (Christophe) » sont remplacés par les mots : « Mme CANTOU (Isabelle) ».
j) Section « Tournesol, soja, ricin »
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. MEUNIER (Joël) » sont remplacés par les mots : « M. FOURNEAU Mickaël ».
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants, les mots : « Mme RIA (Coline) » sont remplacés par les mots : « Mme MARKWITZ (Blandine) ».
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