JORF n°0166 du 21 juillet 2009

Arrêté du 8 juillet 2009

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang, facteur X + facteur II + facteur VII + facteur IX de coagulation humain », la spécialité suivante est ajoutée :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT OU TITULAIRE|CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------------------------------------------|-----------------------|--------|--------------------------| |KANOKAD 25 UI/ml de facteur IX, poudre et solvant pour solution injectable.| LFB |9328788 |KANOKAD 250 UI INJ FL + FL| | | |9328794 |KANOKAD 500 UI INJ FL + FL|

  1. Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », la spécialité suivante est ajoutée :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT OU TITULAIRE|CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------------------|-----------------------|--------|----------------------| |VIDAZA 25 mg/ml, poudre pour suspension injectable.| CELGENE |9274762 |VIDAZA 25 MG/ML INJ FL|

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 8 juillet 2009.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Lefranc