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Chapitre 12

Equipements de sûreté

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Section 2

Détecteurs de métaux portatifs

JORF n°0191 du 20 août 2014

Section 1 : Portiques de détection de métaux

Article 12-1-1 T
Signalétique destinée aux personnes porteuses de dispositifs médicaux

Les entités qui utilisent un portique de détection de métaux sont chargées de mettre en place la signalétique destinée aux personnes porteuses de dispositifs médicaux implantés.

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