JORF n°0275 du 21 novembre 2024

Arrêté du 7 novembre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024 relatif à la composition des cabinets ministériels ;

Vu le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 1er octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Grégoire HALLIEZ comme directeur adjoint de cabinet

Résumé M. Grégoire HALLIEZ est nommé directeur adjoint de cabinet le 26 septembre 2024.

Le dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er octobre 2024 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« M. Grégoire HALLIEZ, directeur adjoint de cabinet, à compter du 26 septembre 2024. »

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 novembre 2024.

Annie Genevard