JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Arrêté du 6 octobre 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 5 mai 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription d'une variété d'avoine rude au Catalogue officiel

Résumé Une nouvelle variété d'avoine rude est enregistrée pour être utilisée comme piège à nitrate et engrais vert pendant dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci- après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |----------------------------------------------------|--------------|--------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------| |Avoine rude rubrique « usage en plante de services »|Alesy. (1) (2)|Jouffray-Drillaud SA (FR).| Cérience (FR). |

(1) : Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) : Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.

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Article 2

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Inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé Plusieurs types de blé et d'orge sont ajoutés à une liste officielle pour être multipliés et exportés pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |----------------------|------------|----------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------| | Blé tendre d'hiver | EM15069. |Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | | Gammer. |Agri Obtentions SA (FR), Institut National de la Recherche Agronomique (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | |LG Alberic. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | |Orge d'hiver à 6 rangs| K10360A. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | K10374A. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | K10402A. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). |

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines plantes cultivées en France resteront sur la liste officielle pendant encore cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Duffy, Gaillette, Husky, Ranch ;
- avoine d'hiver : Black Beauty ;
- avoine rude : Cadence, Luxurial, Panache ;
- blé dur : Anvergur, Lemur, Miradoux, Sculptur ;
- blé tendre de printemps : Lennox, Sensas, Spécifik ;
- blé tendre d'hiver : Accor, Alhambra, Arezzo, Arlequin, Armada, Bagou, Belepi, Boregar, Buenno, Calcio, Calisol, Courtot, Diamento, Diderot, Expert, Gabrio, Ghayta, Grapeli, Hyfi, Hylux, Hystar, Ionesco, Koreli, Matheo, Messager, Premio, Renan, Sankara, Zephyr ;
- orge de printemps à 2 rangs : Calcule, Extase, KWS Irina, KWS Tinka, Milford, Olympic, Sebastian ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Calypso, Cassiopee, Hickory ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Daxor, Jallon, Smooth ;
- triticale : Borodine, Dublet, KWS Fido, Tribeca.

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Article 4

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de blé et d'orge restent autorisées à être cultivées jusqu'en 2027.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- blé dur : Daurur, Ismur ;
- blé tendre d'hiver : Guitare, SUR 186 ;
- orge de printemps à 2 rangs : Nokia ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Ramata ;
- triticale : Exagon.

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Article 5

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Des variétés de céréales et de riz ne peuvent plus être cultivées après décembre 2021 et vendues après juin 2024.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Persik ;
- avoine d'hiver : Fringante ;
- blé dur : Clovis, Dakter, Fabulis, Gibus, LG Boris ;
- blé tendre d'hiver : Altigo, Bermude, Boisseau, Ephoros, Exelcior, Flamenko, Granamax, Hymack, Hypolite, Terroir, Valdo ;
- orge de printemps à 2 rangs : Astoria, Endora, Kaspia, Overture, Rhyncostar ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Agency, Caravan, KWS Glacier, Seduction ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Chouetta, KWS Tonic, Laverda ;
- riz : Cigalon.
- triticale : Amarillo 105, Seconzac, SW Falmoro, SW Talentro.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

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Article 6

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Radiation des variétés de blé et d'orge du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de blé et d'orge ne seront plus officiellement cultivées en France à partir du 31 décembre 2021.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Andino ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Cantare ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Leontine.

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Article 7

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice

Résumé KWS UK LIMITED (GB) est maintenant responsable de maintenir certaines variétés de plantes.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS UK LIMITED (GB) » pour les variétés Costello, KWS Cassia, KWS Croft, KWS Hawking et KWS Orwell.

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Article 8

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 octobre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira