JORF n°0261 du 10 novembre 2023

Arrêté du 6 novembre 2023

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de conseillère recherche

Résumé Anne-Isabelle ETIENVRE ne travaille plus comme conseillère recherche depuis le 2 novembre.

Il est mis fin aux fonctions de conseillère recherche exercées au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche par Mme Anne-Isabelle ETIENVRE, à compter du 2 novembre 2023.

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Article 2

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Nomination d'un conseiller recherche au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Résumé M. Cyril MOULIN devient conseiller recherche à partir du 6 novembre 2023

M. Cyril MOULIN est nommé conseiller recherche au cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à compter du 6 novembre 2023.

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Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 novembre 2023.

Sylvie Retailleau