Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Signalétique pour dispositifs médicaux implantés
Résumé Les portiques de détection de métaux doivent avoir des panneaux pour avertir ceux qui ont des dispositifs médicaux.
Article 12-1-1 T - Signalétique destinée aux personnes porteuses de dispositifs médicaux
Les entités qui utilisent un portique de détection de métaux sont chargées de mettre en place la signalétique destinée aux personnes porteuses de dispositifs médicaux implantés.
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