JORF n°0096 du 23 avril 2021

Arrêté du 6 avril 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 novembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Cet article indique quelles plantes peuvent être vendues en France pendant les dix prochaines années.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------|---------------|----------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Avoine de printemps | Jouvence. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). | | Blé tendre d'hiver | Junior. | Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). | Unisigma (FR). | | |LD Chaine (*).| Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). | |Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole| CB Score. | Carlsberg A/S Group Research (DK). | Secobra Recherches (FR). | | | KWS Thalis. | KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | | Lexy. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). | | | LG Flamenco. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | | Shetty. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). | | Orge d'hiver à 2 rangs | Marquise. | Sejet Planteforaedling (DK). | Sejet Planteforaedling (DK). |

(*) Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.

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Article 2

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Inscriptions de variétés d'orge au Catalogue officiel des plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés d'orge peuvent maintenant être cultivées et exportées en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------------------------|------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Orge de printemps à 2 rangs| Guzel. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | | KWS Alvis. | KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | |KWS Memoris.| KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | |RGT Proxima.| RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Schiwago. | Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). | Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). | | | SY Curlew. |Syngenta Participations AG (CH).| Syngenta France SAS (FR). | | Orge d'hiver à 2 rangs | Algarve. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). |

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Article 3

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Transfert de variétés d'orges à orientation brassicole

Résumé Les orges Noblesse, KWS Exquis, KWS Feeris et Solida sont maintenant destinées à la fabrication de la bière.

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orges à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France désignées ci-après :

- orge d'hiver à 2 rangs : Noblesse ;
- orge d'hiver à 6 rangs : KWS Exquis, KWS Feeris, Solida.

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Article 4

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Radiation des variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de blé, orge et triticale ne sont plus dans la liste officielle mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2023

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Apanage, Bahamas CS, Compil, Donjon, Fairplay, Intérêt, Laurier, Milor, Monitor, Oxebo, SY Mattis ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Malicorne ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Matesca, Reflexion ;
- triticale : Triskell.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2023.

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Article 5

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Des variétés de blé et d'orge ne sont plus sur la liste officielle des plantes cultivées.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : SUR F4842, ULI 148 ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Zophia.

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Article 6

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Publication au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 avril 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira