JORF n°0265 du 16 novembre 2010

Arrêté du 5 novembre 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 5 novembre 2010 :
Sont nommés membres de la Commission centrale des appareils à pression :

A compter du 1er décembre 2010

Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés :
M. REUCHET (Jacques), en remplacement de M. ACKER (Denis), Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant : M. DELMAS (Arnaud), en remplacement de M. REUCHET (Jacques).
M. LASCROUX (Francis), en remplacement de M. BEAULIEU (Thierry), Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant : M. NAYROLLES (Jean-Paul), en remplacement de M. LASCROUX (Francis).
M. AMRHEIN (Vianney), en remplacement de M. SECRETIN (Christian), Union des industries chimiques ; suppléant : M. BEZIER (Arnaud), en remplacement de M. BAOUDOUR (Jean-Luc).

A compter du 1er mars 2011

Au titre des représentants du ministère chargé de la sécurité industrielle :
M. SAJOT (Pierre), direction générale de la prévention des risques, en remplacement de M. CHARAGEAT (Eric).
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés :
M. LONGIN (Jean-Philippe), en remplacement de M. MAREZ (Yves), Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant : M. GODFRIN (Laurent), en remplacement de M. LONGIN (Jean-Philippe).