JORF n°264 du 14 novembre 1998

Arrêté du 5 novembre 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 novembre 1998 :

Sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine en tant que représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalités qualifiées, pour la durée de leur mandat au sein du comité national auquel ils appartiennent :

M. Avril (Paul), à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse) ;

M. Benard (Yves), à Reims (Marne) ;

M. Bouteiller (Hubert), à Cussac (Gironde) ;

M. Goarin (Maurice), à Lanleff (Côtes-d'Armor).

Sont reconduits comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine en tant que représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalités qualifiées, pour la durée de leur mandat au sein du comité national auxquels ils appartiennent :

M. Bousquet (Jean-Claude), à Jonquières (Hérault) ;

M. Jousset-Drouhin (Robert), à Beaune (Côte-d'Or) ;

Mme Ragache (Michelle), à Seyssinet (Isère) ;

M. Renou (René), à Thouarcé (Maine-et-Loire).

SONT NOMMES MEMBRES,AU TITRE DES REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION,DE LA TRANSFORMATION OU DU NEGOCE OU EN TANT QUE PERSONNALITES QUALIFIEES,POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT AU SEIN DU COMITE NATIONAL AUQUEL ILS APPARTIENNENT:

MM. AVRIL PAUL,BENARD YVES,BOUTEILLER HUBERT ET GOARIN MAURICE.

SONT RECONDUITS COMME MEMBRES,EN TANT QUE REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION,DE LA TRANSFORMATION OU DU NEGOCE OU EN TANT QUE PERSONNALITES QUALIFIEES,POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT AU SEIN DU COMITE NATIONAL AUQUEL ILS APPARTIENNENT:

MM. BOUSQUET JEAN-CLAUDE,JOUSSET-DROUHIN ROBERT; MME. RAGACHE MICHELLE ET M. RENOU RENE.