JORF n°264 du 14 novembre 1998

Arrêté du 5 novembre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 5 novembre 1998, M. Vanier (Jean, Raymond) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales, au titre de représentant de la production agricole, en remplacement de M. Tubery (Gérard), nommé président.

Le mandat de M. Vanier (Jean, Raymond) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

M. VANIER (JEAN,RAYMOND),EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION AGRICOLE,EN REMPLACEMENT DE M. TUBERY GERARD,NOMME PRESIDENT.

LE MANDAT DE M. VANIER PREND FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION.