Section suivante

Annexe

JORF n°0162 du 9 juillet 2024

Arrêté du 5 juillet 2024

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de sessions de remplacement des baccalauréats professionnels spécialisés dans la marine

Résumé Des sessions de rattrapage pour des baccalauréats en pêche, navigation et cultures marines commenceront le 28 août 2024.

Une session de remplacement des baccalauréats professionnels, spécialités, « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche », « polyvalent navigant pont/machine », « cultures marines » est organisée à partir du 28 août 2024.
Les épreuves écrites et pratiques se dérouleront dans les centres d'examen et aux dates figurant en annexes du présent arrêté.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et lieu du jury de première délibération

Résumé Le jury se tiendra le 6 septembre 2024, avec Gilbert Gabriel comme président et deux professeurs comme membres.

Le jury de première délibération se déroulera dans les locaux du bureau des examens maritimes le vendredi 6 septembre 2024.
Il sera composé comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de
l'enseignement maritime|Bureau des examens
maritimes| |:-------------------------|:---------------------|:--------------------------------------------|:-----------------------------------| |Membre
titulaire :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de
l'enseignement maritime|Bureau des examens
maritimes| | Membre
suppléant | Alban SALMON |Professeur de
l'enseignement maritime| LPM Nantes |

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions et date de l'épreuve de rattrapage

Résumé Si tu as entre 8 et 10 de moyenne et au moins 10 aux épreuves professionnelles, tu peux repasser une épreuve le 9 septembre.

Une épreuve de contrôle (épreuve de rattrapage) sera éventuellement organisée pour les candidats ajournés, ayant une moyenne générale au moins égale à 08 et inférieure à 10 sur 20 ainsi qu'une note moyenne au moins égale à 10/20 aux épreuves professionnelles. Elle se déroulera le lundi 9 septembre 2024.

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du jury de deuxième délibération

Résumé Un jury de deuxième délibération se tiendra le 10 septembre 2024 avec trois professeurs de l'enseignement maritime.

Un jury de deuxième délibération se déroulera éventuellement le mardi 10 septembre 2024.
Il sera composé comme suit :

| Président : | Gilbert GABRIEL |Professeur de
l'enseignement maritime|Bureau des examens
maritimes| |:-------------------------|:---------------------|:--------------------------------------------|:-----------------------------------| |Membre
titulaire :|Jean-Frédéric BOUILLON|Professeur de
l'enseignement maritime|Bureau des examens
maritimes| | Membre
suppléant | Alban SALMON |Professeur de
l'enseignement maritime| LPM Nantes |

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Annexe

Annexe

Annexe

Fait le 5 juillet 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du bureau des examens maritimes,

G. Gabriel