Article 1
La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
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Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
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Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
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A N N E X E
(Extensions d'indication)
I. - La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
« Après angioplastie coronaire, le traitement par fluvastatine permet une réduction du risque d'événements coronaires graves. »
II. - La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
« Après angioplastie coronaire, le traitement par fluvastatine permet une réduction du risque d'événements coronaires graves. »
III. - Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie pour la spécialité visée ci-dessous sont désormais :
« Réduction de la pression intraoculaire élevée chez les patients atteints d'hypertonie intraoculaire ou de glaucome à angle ouvert. »
IV. - La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
« Chez l'adulte : prévention des récidives dépressives chez des patients présentant un trouble unipolaire. »
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Fait à Paris, le 5 février 2004.
Pour le ministre et par délégation :Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie