Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, et notamment son article 8,
alinéa final;
Vu le décret no 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation;
Vu la liste arrêtée par la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;
Vu l'arrêté 6 mai 1993 et l'arrêté du 18 juin 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1993 portant révision des titres homologués,
complété par les arrêtés des 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 27 juin, 24 septembre et 26 septembre 1994,
Arrête:
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0293 du 18/12/94 Page 18005 a 18006
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1 version
Art. 2. - L'arrêté du 27 juin 1994 susvisé est modifié comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0293 du 18/12/94 Page 18005 a 18006
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1 version
Art. 3. - L'arrêté du 26 septembre 1994 susvisé est modifié comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0293 du 18/12/94 Page 18005 a 18006
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1 version
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
HOMOLOGATION,APRES REVISION,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS,A COMPTER DU 18-12-1994,DES TITRES FIGURANT AU PRESENT ARRETE.MODIFICATION DES ARRETES DES 27-06-1994 (DEFENSE) ET 26-09-1994 (TRAVAIL,EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE).APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971.
Fait à Paris, le 5 décembre 1994.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur du cabinet,
H. ROUANET