JORF n°0233 du 7 octobre 2023

Arrêté du 4 octobre 2023

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 4 octobre 2023, l'arrêté du 17 octobre 2022 portant nomination au Comité national de la biodiversité est modifié comme suit :
Sont nommés membres du Comité national de la biodiversité :
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements :
y) En qualité de représentant de l'association Villes de France :
Mme Margaux BEAU, chargée de missions, suppléante, en remplacement de M. Jean-Sébastien SAUVOUREL.
z bis) En qualité de représentant de l'association Intercommunalités de France :
M. Jean-Paul MICHEL, président de la Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire, titulaire, en remplacement de M. Sébastien MARTIN ;
Mme Nadine WENDLING, vice-présidente de la Communauté de communes du Pays du Mont-Blanc, suppléante en remplacement de Mme Virginie CAROLO-LUTROT.
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels :
i) En qualité de représentant du secteur forêt-bois :
M. Maxime CHAUVET, directeur général de l'interprofession nationale France bois forêt, suppléant en remplacement de M. Jean-Emmanuel HERMES.
l) En qualité de représentant du secteur de l'énergie :
M. Jules NYSSEN, président du Syndicat des énergies renouvelables, titulaire, en remplacement de M. Jean-Louis BAL.
v) En qualité de représentant du secteur de la conchyliculture :
Mme Anne-Laure PREGO-CAUCHET, directrice générale du Comité national de la conchyliculture, suppléante, en remplacement de Mme Christel PEROT-CAMUS.
5° Au sein du collège composé de représentants des usagers de la nature garants du bon état écologique des milieux :
c) En qualité de représentant des fédérations de chasseurs :
Mme Isabelle BLANC-DALODIERE, chargée de mission auprès du directeur général de la fédération nationale des chasseurs, titulaire, en remplacement de M. Laurent COURBOIS.
6° Au sein du collège composé de représentants des associations, organismes ou fondations œuvrant pour la préservation de la biodiversité :
a) En qualité de représentants des associations, organismes ou fondations exerçant des activités de protection de l'environnement :
xiii. Au titre de Agir pour l'environnement :
Mme Lucie PELOUS, coordinatrice des campagnes Biodiversité et nature, suppléante, en remplacement de Mme Aurore BONNEFOI.
xv. Au titre de l'Union nationale de l'apiculture française :
M. Foucaud BERTHELOT, chargé de projets, suppléant, en remplacement de M. Gabriel PENA.
xxii. Au titre de l'Institut du développement durable et des relations internationales :
Mme Agnès HALLOSSERIE, directrice biodiversité, suppléante, en remplacement de M. Julien ROCHETTE.
b) En qualité de représentants des associations d'éducation à l'environnement :
Au titre de l'Union nationale des Centres permanents d'initiative pour l'environnement :
M. Pierre BOIVIN, chargé de mission biodiversité, suppléant, en remplacement de M. Arnault SAMBA.