JORF n°273 du 25 novembre 1997

Arrêté du 4 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 4 novembre 1997, sont nommés membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine en tant que représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalités qualifiées, pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers :
M. Brohier (Pierre), à Neuilly-la-Forêt (Calvados), en remplacement de M.
Chincholle (Roger), à Grandcamp-Maisy (Calvados) ;
M. Blay (Bernard), à Annecy (Haute-Savoie), en remplacement de M. Ranc (Francis), à Paris (8e).
Sont reconduits comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine en tant que représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou en tant que personnalités qualifiées, pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers :
MM. Goguely (Yves), à Villeneuve-d'Amont (Doubs), et Lapeyre (Jacques), à Toulouse (Haute-Garonne).

SONT NOMMES MEMBRES,EN TANT QUE REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION,DE LA TRANSFORMATION OU DU NEGOCE OU EN TANT QUE PERSONNALITES QUALIFIEES,POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT AU SEIN DU COMITE NATIONAL DES PRODUITS LAITIERS:

MM. BROHIER PIERRE ET BLAY BERNARD,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. CHINCHOLLE ROGER ET RANC.

SONT RECONDUITS COMME MEMBRES,EN TANT QUE REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION,DE LA TRANSFORMATION OU DU NEGOCE OU EN TANT QUE PERSONNALITES QUALIFIEES,POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT AU SEIN DU COMITE NATIONAL DES PRODUITS LAITIERS:

MM. GOGUELY YVES ET LAPEYPRE JACQUES.