JORF n°269 du 19 novembre 1992
Arrêté du 4 novembre 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 novembre 1992, est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département du Cantal, en qualité de membre suppléant: M. Cellier (Jean-Paul), en remplacement de M. Verniole (Marcel).
EST NOMME AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE,POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DU CANTAL,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. CELLIER JEAN-PAUL EN REMPLACEMENT DE M. VERNIOLE MARCEL.