Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 novembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:

- pour représenter la région Haute-Normandie, en qualité de membre suppléant: M. Bolle (Daniel), en remplacement de M. Leforestier (Gérard);

- pour représenter la région Picardie:

- en qualité de membre titulaire: M. Gonnot (François-Michel), en remplacement de M. Desessart (Guy);

- en qualité de membre suppléant: M. Toutain (Georges), en remplacement de M. Gonnot (François-Michel).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE:

POUR REPRESENTER LA REGION HAUTE-NORMANDIE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. BOLLE DANIEL EN REMPLACEMENT DE M. LEFORESTIER GERARD;

POUR REPRESENTER LA REGION PICARDIE:

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. GONNOT FRANCOIS-MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. DESESSART GUY;

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. TOUTAIN GEORGES EN REMPLACEMENT DE M. GONNOT FRANCOIS-MICHEL.