JORF n°0028 du 3 février 2024

Arrêté du 30 janvier 2024

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 19 décembre 2023,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Description du dispositif médical OPTUNE pour le traitement des cancers

Résumé Le dispositif OPTUNE pour traiter le cancer est décrit en détail, avec ses pièces et son emballage.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 7, sous-section 6 « Dispositifs délivrant des champs électriques alternatifs thérapeutiques de traitement des cancers », rubrique « Société NOVOCURE France (NOVOCURE) », dans la nomenclature du code 1141731 relatif à OPTUNE, le paragraphe « DESCRIPTION » est remplacé comme suit :
« DESCRIPTION
OPTUNE est un dispositif médical portatif.
Il est composé :

- d'un générateur de champ électrique dont la fréquence des oscillations est de 200 kHz ;
- d'électrodes souples autocollantes constituées de 9 disques en céramique recouverts d'hydrogel et disposés sur un support adhésif. Quatre électrodes doivent être utilisées simultanément. Elles sont collées en opposition, deux à deux, sur le crâne du patient. Le positionnement, afin d'optimiser l'intensité du champ électrique, dépend de la localisation de la tumeur. Le cuir chevelu doit être propre et rasé. Les électrodes sont jetables et doivent être remplacées au moins 2 fois par semaine ;
- d'un câble de connexion reliant le générateur aux électrodes ;
- d'un système d'alimentation permettant soit de brancher le générateur électrique sur secteur, soit de l'alimenter par batterie. Chaque batterie a une autonomie de 2 à 3 heures.

Le conditionnement est unitaire et comprend :

- 1 générateur de champ électrique OPTUNE (modèle TFH 9100) ;
- 4 batteries (modèle IBH 9100) ;
- 1 chargeur pour batterie (modèle ICH 9100) ;
- 1 bloc secteur (modèle SPS 9100) ;
- 1 câble et boîtier de connexion (modèle CAD 9100) ;
- 4 électrodes pouvant être de deux types :
- soit 4 électrodes souples autocollantes INE standard (modèle INE 9020 et INE 9020W) ;
- soit 4 électrodes FLEX (IHEP9020BEU et IHEP9020WEU) ;
- 1 câble d'alimentation ;
- 1 sacoche de transport du dispositif et de la batterie (modèle BAG 9100) ;
- 1 sac de transport de batteries. »

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à s'appliquer 13 jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 janvier 2024.

La ministre du travail, de la santé et des solidarités,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjointe à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech