Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, annexés au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans :

1. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, dans les configurations de pistes :
   ― n° 1 « circuit de 2 962,92 mètres » ;
   ― n° 11 « circuit Fast de 3 621,24 mètres » ;
2. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, uniquement en compétition, dans les configurations de pistes :
   ― n° 2 « circuit Maxi Pit Lane de 2 962,92 mètres » ;
   ― n° 3 « circuit Mini Pit Lane de 2 962,92 mètres » ;
3. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
   ― n° 4 « circuit Fast de 2 895,54 mètres » ;
   ― n° 5 « circuit de 1 933,23 mètres » ;
   ― n° 6 « circuit de 1 077,17 mètres » ;
   ― n° 7 « circuit de 660,75 mètres » ;
   ― n° 8 « circuit de 1 026,09 mètres » ;
   ― n° 12 « circuit Fast de 3 965,50 mètres » ;
   ― n° 13 « circuit Ouest 2006 de 2 921,18 mètres » ;
   ― n° 14 « circuit Jument 2006 de 2 948,54 mètres » ;
   ― n° 15 « circuit Total 2006 de 2 954,90 mètres » ;
   ― n° 16 « circuit de 2 243,34 mètres » ;
   ― n° 17 « circuit Fast de 2 177,33 mètres » ;
   ― n° 18 « circuit de 1 215,40 mètres » ;
4. Pour les véhicules automobiles uniquement, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :
   ― n° 9 « circuit Slow de 3 628,50 mètres » ;
   ― n° 10 « circuit Slow de 3 993,85 mètres ».

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur ces différentes configurations de pistes sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Le propriétaire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en état la piste, ses dégagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.

Afin de préserver la tranquillité publique, l'utilisation du circuit est ainsi réglementée :

1. L'utilisation de la piste est autorisée de 9 heures à 20 heures.
2. Ne peuvent se dérouler sur le circuit que des activités avec des véhicules n'entraînant pas des niveaux sonores supérieurs aux valeurs fixées par les fédérations sportives ayant reçu délégation, en application des articles L. 131-14 et suivant du code du sport, et mesurés à la source, au niveau de l'émission du système d'échappement de chaque véhicule, selon les règles techniques et de sécurité fixées par ces mêmes fédérations.
3. Des dérogations aux dispositions visées aux 1 et 2 ci-dessus ne sont possibles, dans la limite de neuf jours par an, que dans le cadre de manifestations dûment autorisées par le préfet.
4. L'exploitant précise, par un règlement intérieur transmis annuellement au préfet, les conditions générales d'utilisation du circuit.
5. L'exploitant contrôle les émissions sonores des véhicules et interdit l'accès à la piste des véhicules dont le bruit émis dépasse les valeurs fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
6. Le résultat du contrôle des émissions sonores est tenu à la disposition du préfet ou de son représentant, à sa demande.
7. Des mesures de bruit dans l'environnement sont effectuées périodiquement par l'exploitant, dans des conditions définies conjointement avec les services compétents de l'Etat. Les résultats de ces mesures sont communiqués à l'autorité préfectorale et consignés dans un registre conservé par l'exploitant, lequel doit pouvoir les présenter à tout moment.

Le préfet du Haut-Rhin est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.