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Arrêté du 29 septembre 2023

modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des épreuves de langue vivante étrangère

Résumé. Un arrêté modifie les épreuves de langues étrangères pour les examens, en changeant comment elles sont notées et quelles langues sont acceptées.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 30 octobre 2012 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique cosmétique parfumerie » option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour obtenir le BTS Gestion de la PME) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Gestion de la PME » ;

Vu l'arrêté du 11 octobre 2018 (Règles pour l'obtention du BTS Gestion des transports et logistique) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion des transports et logistique associée » ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Nouveau BTS en services sanitaires et sociaux) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 2022 (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie » ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2022 (Nouvelles règles pour le BTS Communication) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication »,

Arrête :

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Modification des épreuves de langue vivante étrangère

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves de langue vivante étrangère en ajustant les modalités d'évaluation et les langues autorisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 octobre 2012Art. Annexe V → Version 2Arrêté du 19 février 2018Art.Arrêté du 11 octobre 2018Art. Annexe II c → Version 2
- Arrêté du 30 octobre 2012
Art. Annexe V
- Arrêté du 19 février 2018
Art. null
- Arrêté du 11 octobre 2018
Art. Annexe II c
- Arrêté du 24 janvier 2022
Art. ANNEXE IV c
- Arrêté du 9 décembre 2022
Art. null
- Arrêté du 19 décembre 2022
Art. null

En vigueur depuis le 4 novembre 2023

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Exécution de l'arrêté

Résumé. La directrice générale et les recteurs doivent mettre cet arrêté en place.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 septembre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

En vigueur depuis le samedi 4 novembre 2023

Arrêté du 29 septembre 2023
Article 1
Article 2