La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS))Art. D.643-1Le brevet de technicien supérieur (BTS)Le BTS est un diplôme qui forme des techniciens supérieurs prêts à travailler dans divers secteurs et à continuer leurs études. à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS)Art. D.643-35-1Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTSLes écoles préparant au BTS (hors celles de l'article D. 643-35) doivent signer des accords avec d'autres établissements pour aider les étudiants à poursuivre leurs études. ;
Vu l'arrêté du 30 octobre 2012 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique cosmétique parfumerie » option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie » ;
Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour obtenir le BTS Gestion de la PME)Règles pour obtenir le BTS Gestion de la PMEUn arrêté du 19 février 2018 définit les règles pour obtenir le BTS Gestion de la PME, incluant les études, les examens, et un stage en entreprise. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Gestion de la PME » ;
Vu l'arrêté du 11 octobre 2018 (Règles pour l'obtention du BTS Gestion des transports et logistique)Règles pour l'obtention du BTS Gestion des transports et logistiqueUn arrêté du 11 octobre 2018 définit les règles pour obtenir le BTS en gestion des transports et logistique, incluant les modalités d'inscription, d'examen et de validation des notes. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion des transports et logistique associée » ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Nouveau BTS en services sanitaires et sociaux)Nouveau BTS en services sanitaires et sociauxUn nouvel arrêté explique comment obtenir le BTS pour travailler dans la santé et le social, avec des détails sur les inscriptions, les épreuves et la validité des notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » ;
Vu l'arrêté du 9 décembre 2022 (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie)Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-ParfumerieUn arrêté précise les règles pour obtenir le BTS en esthétique, cosmétique et parfumerie dans les territoires d'outre-mer, en détaillant le programme, les évaluations et la transition vers un nouveau diplôme en 2025. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie » ;
Vu l'arrêté du 19 décembre 2022 (Nouvelles règles pour le BTS Communication)Nouvelles règles pour le BTS CommunicationL'arrêté du 19 décembre 2022 fixe les nouvelles règles pour obtenir le BTS en communication, y compris les modalités d'évaluation, les dates d'examen et la validité des anciennes notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication »,
Arrête :