La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;
Sur proposition des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
A compter du 1er novembre 2010, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe (1) du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― badminton ;
― boxe ;
― équitation ;
― escrime ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― sport adapté ;
― tennis ;
― tennis de table.
1 version
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.
1 version
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 28 octobre 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige
(1) Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports : http://www.sports.gouv.fr.