Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 octobre 1998, l'arrêté du 3 janvier 1996 portant nomination au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse est modifié comme suit :
« Sont nommés pour représenter le conseil économique et social de la région Bourgogne :
« Suppléant : Mme de Monjour (Marie), en remplacement de M. Rhety (Paul).
« Sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions :
« Bourgogne :
« Titulaire : M. Obozil (Guy), en remplacement de M. Grosjean (Thierry) ;
« Suppléant : M. Chevallier (Bernard), en remplacement de M. Gillot (Jean-Pierre).
« Languedoc-Roussillon :
« Titulaire : M. Vaillat (Michel), en remplacement de M. Ruas (Robert) ;
« Suppléant : M. Moynier (Michel), en remplacement de M. Fournier (Jean-Paul).
« Provence-Alpes-Côte d'Azur :
« Titulaire : M. Burroni (Vincent), en remplacement de M. Saltarocchi (Louis) ;
« Suppléant : M. Barras (René), en remplacement de M. Burroni (Vincent).
« Rhône-Alpes :
« Titulaire : M. Leculier (Jean-Marc), en remplacement de M. Gaucher (Paul) ;
« Suppléant : M. Flory (Jean-Claude), en remplacement de M. Chapuis (Robert). »
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