JORF n°275 du 27 novembre 1998

Arrêté du 28 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 octobre 1998, l'arrêté du 18 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié ainsi qu'il suit :

« Suppléant du représentant du ministre chargé de l'urbanisme : M. Berthet (Jean-Marie), en remplacement de M. Sauvez (Marc) ;

Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire : M. Mirabaud (Pierre), en remplacement de M. Cadot (Michel) ;

Suppléant du représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire : M. Ribière (Georges), en remplacement de M. Faucheur (Patrick) ;

Suppléant du représentant du ministre chargé de l'agriculture : M. Barthod (Christian), en remplacement de M. Ters (Jean-Paul) ;

Président du conseil de rivage méditerranéen : M. Dieux (Jean-Louis), en remplacement de M. Davidovici (Louis-Bernard) ;

Suppléant du président du conseil de rivage méditerranéen : M. Ritondale (Léopold), en remplacement de Mme Franco (Arlette) ;

Président du conseil des rivages français d'Amérique : M. Saint-Cyr (Philippe), en remplacement de M. Joyeux (Robert) ;

Suppléant du conseil des rivages français d'Amérique : M. Joyeux (Robert), en remplacement de M. Tarcy (Raymond) ;

Président du conseil des rivages français de l'océan Indien : M. Poudroux (Jean-Luc), en remplacement de M. Nativel (Philippe) ;

Suppléant du conseil des rivages français de l'océan Indien : M. Kamardine (Mansour), en remplacement de M. Bosviel (Jean-François) ;

Président du conseil des rivages des lacs : M. Cherain (Jean-Pierre), en remplacement de M. Birraux (Claude) ;

Suppléant du conseil des rivages des lacs : M. Legrand (François), en remplacement de M. Cherain (Jean-Pierre) ;

Membres du conseil de rivage méditerranéen : M. Moly (Michel), en remplacement de Mme Heymonet (Andrée), titulaire ; M. Barral (Claude), en remplacement de M. Vestri (René), suppléant ;

Membres du conseil des rivages des lacs : M. Francina (Marc), en remplacement de M. Lalitte (Jean-Pierre), titulaire ; Mme Bourzai (Bernadette), en remplacement de M. Chatillon (Alain), suppléante. »

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L'ARRETE DE 1996 PRECITE EST MODIFIE COMME SUIT:

SUPPLEANT DU REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'URBANISME: M. BERTHET JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. SAUVEZ MARC;

REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE: M. MIRABAUD PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. CADOT MICHEL;

SUPPLEANT DU REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE: M. RIBIERE GEORGES,EN REMPLACEMENT DE M. FAUCHEUR PATRICK;

SUPPLEANT DU REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE L'AGRICULTURE: M. BARTHOD CHRISTIAN,EN REMPLACEMENT DE M. TERS JEAN-PAUL;

PRESIDENT DU CONSEIL DE RIVAGE MEDITERRANEEN: M. DIEUX JEAN-LOUIS,EN REMPLACEMENT DE M. DAVIDOVICI LOUIS-BERNARD;

SUPPLEANT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE RIVAGE MEDITERRANEEN: M. RITONDALE LEOPOLD,EN REMPLACEMENT DE MME. FRANCO ARLETTE;

PRESIDENT DES RIVAGES FRANCAIS D'AMERIQUE: M. SAINT-CYR PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. JOYEUX ROBERT;

SUPPLEANT DU CONSEIL DES RIVAGES FRANCAIS D'AMERIQUE: M. JOYEUX ROBERT,EN REMPLACEMENT DE M. TARCY RAYMOND;

PRESIDENT DU CONSEIL DES RIVAGES FRANCAIS DE L'OCEAN INDIEN: M. POUDROUX JEAN-LUC,EN REMPLACEMENT DE M. NATIVEL PHILIPPE;

SUPPLEANT DU CONSEIL DES RIVAGES FRANCAIS DE L'OCEAN INDIEN: M. KAMARDINE (MANSOUR),EN REMPLACEMENT DE M. BOSVIEL JEAN-FRANCOIS;

PRESIDENT DU CONSEIL DES RIVAGES DES LACS: M. CHERAIN JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. BIRRAUX CLAUDE;

SUPPLEANT DU CONSEIL DES RIVAGES DES LACS: M. LEGRAND FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. CHERAIN JEAN-PIERRE;

MEMBRES DU CONSEIL DE RIVAGE MEDITERRANEEN: M. MOLY MICHEL,EN REMPLACEMENT DE MME. HEYMONET ANDREE,TITULAIRE; M. BARRAL CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. VESTRI RENE,SUPPLEANT;

MEMBRES DU CONSEIL DES RIVAGES DES LACS: M. FRANCINA MARC,EN REMPLACEMENT DE M. LALITTE JEAN-PIERRE,TITULAIRE; MME. BOURZAI BERNADETTE,EN REMPLACEMENT DE M. CHATILLON ALAIN,SUPPLEANTE.