JORF n°0304 du 31 décembre 2023

Arrêté du 28 décembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions au Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de sorgho grain sont autorisées à être vendues en France pendant 10 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| Espèce |Dénomination|Obtenteur(s) |Responsable(s)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |----------------------------------------------------------|------------|-------------|-----------------------------------------------------------------------------------| |Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain| Furia. |RAGT 2n (FR).| RAGT 2n (FR). |

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Article 2

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Inscription de variétés de plantes cultivées au catalogue officiel

Résumé La variété de maïs 'Bogota' est ajoutée au catalogue officiel pour dix ans, ce qui permet de la produire et de l'exporter.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|Espèce|Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------|------------|----------------------|-----------------------------------------------------------------------------------| | Maïs | Bogota. |Lidea France SAS (FR).| Lidea France SAS (FR). |

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Article 3

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Prolongation des inscriptions de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Des variétés de maïs et de sorgho restent autorisées en France jusqu'en 2029.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : Belcanto, Candelio, DKC4444, DKC5144, Initio, Juvento, Krokus, LG 2195, MAS 12H, Monarque, P8000, P8816, P9903, Prollix, Rebbel, RGT Conexxion, RGT Dublixx, RGT Exxplicit, RGT Lexxtour, RGT Luxxida, RGT Provexx, Rubisco, Susann.
Sorgho fourrager : Lussi, Phoenix, Piper.
Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, Armorik, ES Alize, Oggana, Québec, RGT Dodgge, RGT Huggo.

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Article 4

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Prolongation de l'inscription de variétés de maïs sur la liste B

Résumé Certaines variétés de maïs restent sur la liste officielle pour encore cinq ans.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés de maïs : Aapotheoz, Cadixxio Duo, LG30209, MAS 25F, RGT Denomixx, Toutati.

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Article 5

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Radiation de variétés de maïs du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de maïs ne seront plus dans le catalogue officiel après le 31 décembre 2023, mais pourront encore être vendues jusqu'en juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de maïs : 32C, Arkadi CS, Calango KWS, Codilio, Codisco, Coditank, Contado, Coxximo, Dianoxx, DKC3142, DKC3390, DKC4795, DKC5141, DKC5190, DKC5632, DKC5783, DS1416B, DS1157A, DS21189B, Enneka, ES Archipel, ES Navijet, Gedimo, Hargos, Havelio KWS, Kidemos, Koletis, Koloris, Kordalis, Koutelas, Kroquis, KWS Conde, KWS Gustus, KWS Iconico, Marcello, MAS 20S, MAS 40F, Obbelisc, P9213, P9900, Portorico, PR34G13, RGT Cinexx, RGT Faxxana, RGT Iniexxta, Rivoly, San Julio RH, Sikaldi CS, Solario, Suzy, SY Massytop, Tekni, Texto, Triomph, Vemstar.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

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Article 6

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Radiation de variétés de maïs et de sorgho grain du catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de maïs et de sorgho grain ne seront plus cultivées en France à partir du 31 décembre 2023.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Maïs : DKC3143, DS1385A, DS1511C, DS1522C, DS1932C, Inagua, INDEM1337, Initial, KWS 5383, LBS1371, LBS2095, P0247, P7843, P8079, P8134, P9244, SY Campona, SY Werena.
Sorgho grain : Aralba, Autan, Fulgus.

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Article 7

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 28 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen