JORF n°0304 du 31 décembre 2021

Arrêté du 28 décembre 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 23 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de betteraves et de chicorée au Catalogue officiel

Résumé Les variétés de betteraves et de chicorée peuvent encore être vendues en France pendant cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
- Betterave fourragère : Cagnotte, Caribou, Fortimo, Jamon, Minotaure.
- Betterave sucrière : Acacia, Barents, Cheyenne, Cigogne, Criquet, Iguane, Loriquet, Ouragan, Panda, Zemis.
- Chicorée industrielle : Selenite.

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Article 2

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Prolongation de l'inscription des variétés de betteraves sucrières

Résumé Les betteraves Avantage, Horizon, Pyramide et Univers peuvent encore être cultivées et exportées pendant cinq ans.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés Avantage, Horizon, Pyramide, Univers.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Quelques variétés de betteraves et de chicorée ne sont plus sur la liste officielle depuis fin 2021, mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2024.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :
- Betterave fourragère : Brise, Lipari, Primula, Rota, Tintinel.
- Betterave sucrière : Adler, Bernache, Bollywood, Boomerang, BTS 1760, BTS 6125, Chloelia KWS, Cocotier, Couperin, Danube, Degas, Dickens, Ellea KWS, Emperor, Epicea, Exotique, Fauvette, Gallop, Garonne, Genepi, Gluck, Haflinger, Isabella KWS, Koala, Landon, Lareina KWS, Linotte, Liszt, Lucia KWS, Lumière, Mainate, Megalita, Mesange, Millenia KWS, Moliere, Mondenara KWS, Nina KWS, Nuccia KWS, Oxalide, Perroquet, Quadrille, Ripaille, Savane, Timur, Tourelle, Vulcania KWS.
- Chicorée industrielle : Niccolite, Sphene.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

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Article 4

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Radiation de Variétés de Betteraves Sucrières

Résumé Désormais certaines variétés de betteraves sucrières ne peuvent plus être cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés Authie, Belino, Centaure, Clavier, Courlis, Divona, Festival, Furioso, Gloire, Kangourou, Matari, Mélusine, Moki, Narcos, Nemeton, Photinia, Pursan, Romarin, Triades.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de responsable pour la variété de betteraves sucrières

Résumé L'arrêté change le responsable de la conservation de certaines betteraves sucrières.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « DLF Beet Seed ApS (DK) » pour les variétés de betterave sucrière Balzane, Baraca, Bastion, Bimbo, Cadillac, Cardamone, Carioca, Charleston, Diamenta, Dinghy, Drafter, Dryak, Elanta, Frisbee, Frison, Galion, Gazelle, Goelette, H poly1, Heba, Jonque, Kampai, Kayak, Lilly, Macumba, Mammut, Massala, Mustang, Origan, Oscarpoly, Panther, Pegaz, Persia, Pyramide, Quillard, Raft, Ras poly, Rasta, Rivolta, Rumba, Sanetta, Skipper, Steel, Tetras, Tigris, Yole.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 28 décembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira