JORF n°0232 du 6 octobre 2022

Arrêté du 27 septembre 2022

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscritpion des variétés de plantes cultivées en France

Résumé L'article nomme des types de plantes cultivées en France qui peuvent être vendues et dit qui s'en occupe.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------------------------------------------------------------------|-------------|-----------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage | Eglanteen. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LG31236. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain | 448G. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | Barkley. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | Burzee. | Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | Caddie. | Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | LID2210C. | Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | Oxandro. |Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | | | Sixtina. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy |Hoxegor Waxy.|Monsanto Technology LLC (US).| Bayer Seeds SAS (FR). | |Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe double usage| Rutile. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). | | Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain | Lompoul. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). | | | Margo. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). |

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Article 2

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Inscription de variétés de maïs au Catalogue officiel des espèces de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de maïs peuvent être cultivées et exportées en France pendant 10 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|Espèce|Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |------|------------|----------------------|-------------------------------------------------------------------| | Maïs | Downhill. |Euralis Semences (FR).| Lidea France SAS (FR). | | | Grifon. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Hipster. |Euralis Semences (FR).| Lidea France SAS (FR). | | | LID01TH. |Euralis Semences (FR).| Lidea France SAS (FR). | | | Pelosini. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |RGT Alpixx. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |

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Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Quelques variétés de maïs et de sorgho restent sur une liste officielle pendant cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- maïs : Bokaro, Exxclusiv, Exxprim, Geoxx Duo, Hendrixx, LBS3207, Omixxa, Sphinxx, Stefixx ;
- sorgho fourrager : Big Dragoon, Buffalo grain ;
- sorgho grain : Anggy.

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Article 4

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Quelques variétés de maïs et de sorgho seront retirées du catalogue officiel fin 2022 mais resteront vendables jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- maïs : Danubio, DS0493B, PR34Y02, San Carlos Ho, San Diano RH ;
- sorgho fourrager : Alpilles ;
- sorgho grain : Arack, Ardry, Arizona, Balto CS, ES Levante, ES Passat, ES Typhon.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Article 5

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Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de maïs et de sorgho ne seront plus sur la liste officielle des plantes cultivées en France à partir du 31 décembre 2022.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- maïs : Cadixxio, DS0479B, Fidoxxi, Kawaxx, Mederos, Onexx, Oxxygen Duo, P8025, P8258, P9175, Volumixx ;
- sorgho grain : Capello CS, Citrix, Kharam.

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Article 6

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Modification du responsable du maintien de la variété pour des variétés de sorgho

Résumé "Eurosorgho (FR)" est maintenant en charge de maintenir la variété pour trois types de sorgho.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Eurosorgho (FR) » pour les variétés de sorgho Balto CS, Capello CS, Lussi.

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Article 7

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 27 septembre 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux