Par arrêté de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 27 octobre 2023, les biens culturels de Giovanni GIACOMETTI (1868-1933) suivants :

- Soleil d'hiver près de Maloja (Wintersonne bei Maloja), 1926, huile sur toile, 92 × 121 cm, inv. : 5228 ;
- Soir d'hiver (Winterabend), 1905-1906, huile sur toile, 71 × 65 cm, inv. : 5770 ;
- Paysage de neige (soleil) (Wintersonne), 1910, huile sur toile, 51 × 62 cm, inv. : 5211,

appartenant à la Stiftung für Kunst, Kultur und Geschichte, Winterthour, Suisse,
prêtés à l'exposition « PAYSAGES GELÉS » organisée et présentée au musée de l'abbaye, Saint-Claude, du 22 décembre 2023 au 19 mai 2024, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 6 novembre 2023 au 30 juin 2024, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.