JORF n°261 du 9 novembre 1997

Arrêté du 27 octobre 1997

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 6 (Direction de la protection et de la sécurité de la défense), paragraphe I, tableau Titulaire de la délégation, au lieu de : << M. le général Roland Guillaume >>, lire : << M. le général Claude Ascensi >>.
II. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil, remplacer les dispositions du paragraphe II par les dispositions suivantes :
<< M. René Picon-Dupré, administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'empêchement du directeur de la fonction militaire et du personnel civil ; M. le contrôleur des armées Patrick Larhant, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci ; M. Pierre Cammarata, administrateur civil, chef de service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. >> III. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service des essences des armées), tableau, colonne Suppléants, aux deux alinéas, au lieu de : << M.
l'ingénieur général Georges Jonnekin >>, lire : << M. l'ingénieur général Michel Schmitz >>.
IV. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement), au I, paragraphe I (Direction des constructions navales), tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, au lieu de : << M. l'ingénieur en chef Laurent Giovachini >>, lire : << M. l'ingénieur en chef Hubert Bouxin >>.
V. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I, au B. - Etat-major de la marine, tableau,
colonne Suppléants, au lieu de : << M. le contre-amiral Jean-Paul Quéré >>,
lire : << M. le capitaine de vaisseau Benoît Le Masne de Chermont >> ;
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I,
au A. - Armée de terre :
a) Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : << M. le commissaire colonel Jean-Claude Desrousseaux >>, lire : << M. le commissaire colonel Roger Martinez >> ;
Au lieu de : << M. le commissaire colonel Bernard Boissac >>, lire : << M.
le commissaire général Bernard Boissac >> ;
b) Au III. - Direction du génie, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le colonel Claude Turrel >>, lire : << M. le colonel Alain Adde >> ;
c) Au IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : << M. Joël Bois, administrateur civil, sous-direction administration >>, lire : << M. Joël Bois, administrateur civil,
sous-directeur administration >> ;
Au lieu de : << M. le colonel Serge Baribaud >>, lire : << M. le colonel Jack Desbordes >> ;
d) Au C. - Armée de l'air, au III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau, colonne Suppléants, au lieu de : << M. le général Gérard Clémence >>, lire : << M. le colonel Michel Hager >>.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 octobre 1997.

Alain Richard