Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Société Berlin Hearth GmbH (Berlin) », dans la nomenclature des codes 3411353 et 3476430 :
a) La phrase suivante : « Chaque kit est accompagné avec la location de la console IKUS (référence D031-001, référence D031-010) et de la console mobile EXCOR (référence D01E-001) » est modifiée par :
« Chaque kit est accompagné de la location de la console EXCOR Active (référence C0301) et de la console EXCOR mobile (référence D01E-001). » ;
b) Dans le paragraphe relatif aux exigences envers le fabricant, dans la partie « à l'implantation », la phrase suivante : « fournir le DCAM dans les 24 heures qui suivent la demande ; » est modifiée par :
« fournir le DACM dans les 24 heures qui suivent la demande ; »
c) Dans le paragraphe relatif aux modalités de prescription et d'utilisation, la mention suivante est ajoutée :
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, l'assistance circulatoire mécanique, pneumatique, paracorporelle EXCOR est non IRM compatible.
« Les informations données au patient doivent être conformes à la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212- 40 du code de la santé publique). » ;
d) Le paragraphe relatif aux références prises en charge est remplacé par :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
« Pompe à sang :

« - pompe à sang à valve en PU de 10 ml, 15 ml, 25 ml, 30 ml, 50 ml, 60 ml et 80 ml (réf. P10P-001, P15P-001, P25P-001x01, P30P-001x01, P50P-001, P60P-001, P80P-001) ;
« - pompe à sang à valve double ailette de 50 ml, 60 ml et 80 ml (réf. P50C-001, P60C-001, P80C-001, P80C-005).

« Canule apicale :

« - canule apicale pour nourrisson, diamètre 5/6 mm (réf. C14A-040m) ;
« - canule apicale pour nourrisson, diamètre 5 mm (réf. C14A-040) ;
« - canule apicale pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C22A-004) ;
« - canule apicale, diamètre 12 mm (réf. C27A-001) ;
« - canule apicale pour la pédiatrie, diamètre 6mm (réf. C18A-020).

« Canule auriculaire :

« - canule auriculaire pour nourrisson, diamètre 5 mm (réf. C15V-040) ;
« - canule auriculaire pour jeune enfant, diamètre 6 mm (réf. C19V-020m) ;
« - canule auriculaire pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C22V-004) ;
« - canule auriculaire pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C23V-004m) ;
« - canule auriculaire pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C25V-004) ;
« - canule auriculaire, diamètre 12 mm (réf C22V-002m) ;
« - canule auriculaire, diamètre 12 mm (réf. C26V-002m).

« Canule artérielle :

« - canule artérielle pour nourrisson, diamètre 5 mm (réf. C80G-040) ;
« - canule artérielle pour jeune enfant, diamètre 6 mm (réf. C80G-021m) ;
« - canule artérielle pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C60G-004m) ;
« - canule artérielle pour enfant, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C85G-004m) ;
« - canule pour extension prothèse dacron, étagée, diamètre 12/9 mm (réf. C00P-004) ;
« - canule artérielle diamètre 12 mm (réf. C60G-002m, C85G-002m) ;
« - canule pour extension prothèse dacron, diamètre 12 mm (réf. C00P-001) ;
« - canule artérielle pour greffe (6 mm) pour nourrisson, diamètre 6 mm (réf. CGRG-005) ;
« - canule artérielle pour greffe (8 mm) pour jeune enfant, diamètre 6 mm (réf. CGRG-006) ;
« - canule artérielle pour greffe (12 mm) pour jeune enfant, diamètre 9 mm (réf. CGRG-009) ;
« - canule artérielle pour greffe (14 mm), diamètre 12 mm (réf. CGRG-012) ;
« - canule artérielle pour la pédiatrie, diamètre 6/5 mm (réf. C80G-040m).

« Ligne d'activation :

« - ligne d'activation, rouge 6/8 mm L2m (réf L20H-002x01) ;
« - ligne d'activation, bleu 6/8 mm L2m (réf L20H-003x01).

« Set d'accessoires pour valves :

« - set d'accessoires pour valves en polyuréthane (PU)/valves à double ailette (réf T00L-002).

« Adaptateurs :

« - adaptateur connexion pour canules (réf. A06-009, A09-012, A12-016).

« Set d'extension :

« - set d'extension pour les canules de diamètre 6/6 mm (réf. A06-006) ;
« - set d'extension pour les canules de diamètre 9/9 mm (réf. A09-009) ;
« - set d'extension pour les canules de diamètre 12/12 mm (réf. A12-012).

« Accessoires pour console EXCOR Active :

« - capteur de débit, set 1 : FS06-06-P : 1505000 ;
« - capteur de débit, set 2 : FS09-09-P : 1505010 ;
« - capteur de débit, set 3 : FS09-12-P : 1505020 ;
« - capteur de débit, set 4 : FS12-12-P : 1505030 ;
« - capteur de débit, set 5 : FS09-12-C : 1505040 ;
« - capteur de débit, set 6 : FS12-12-C : 1505050.

« Console EXCOR Active :

« - location de la console EXCOR Active (référence C0301) ;
« - location de la console EXCOR mobile (référence D01E-001). » ;

e) Le paragraphe relatif à la date de fin de prise en charge est modifiée par :
« Date de fin de prise en charge : 1er août 2025. »

Le présent arrêté prend effet à compter du 31 juillet 2023.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.