LE 2EME AL. DU III DE L'ANNEXE I DE L'ARRETE SUSVISE EST ABROGE.

LES DISPOSITIONS DU V DE L'ANNEXE I DE L'ARRETE SUSVISE SONT REMPLACEES PAR LES DISPOSITIONS SUIVANTES:

V: RACES DE PONEYS.

L'AUTORISATION D'UTILISATION DE L'INSEMINATION ARTIFICIELLE PEUT ETRE DONNEE AUX ETALONS DES RACES DE PONEYS AGREES A LA MONTE PUBLIQUE POUR PRODUIRE EN RACE CONNEMARA,HAFLINGER,NEW FOREST,PONEY FRANCAIS DE SELLE,WELSH ET DANS LE REGISTRE DU PONEY ET FONCTIONNANT DANS UN CENTRE AGREE PAR LE SERVICE DES HARAS,DES COURSES ET DE L'EQUITATION.