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Annexe

JORF n°0074 du 27 mars 2025

Arrêté du 25 mars 2025

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5123-2, L. 5123-3 et D. 5123-4 ;

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu le code général des impôts, notamment son article 281 octies ;

Vu l'arrêté du 15 novembre 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 19 novembre 2024 [NOR : MSAS2429542A], texte 21 sur 86) ;

Vu l'arrêté du 14 février 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel de la République française du 18 février 2025 [NOR : TSSS2502800A], texte 11 sur 84) ;

Vu l'avis de la commission de la transparence en date du 25 septembre 2024 rectifié le 26 novembre 2024 (relatif à VUEWAY),

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du tableau de l'annexe concernant VUEWAY

Résumé Le décret remplace la sixième ligne du tableau de l'annexe par un nouveau libellé pour le produit VUEWAY.
Mots-clés : décret produit médical VUEWAY

Dans le tableau de l'annexe de l'arrêté du 15 novembre 2024 susvisé relatif à VUEWAY, la sixième ligne de la première colonne est remplacée par les dispositions suivantes :

|Libellés abrogés | Nouveaux libellés | | | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Code Cip | Libellé | Code Cip | Libellé | |34009 302 888 5 6|VUEWAY 0,5 mol/mL(gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 3 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)|34009 302 888 3 2|VUEWAY 0,5 mol/mL(gadopiclénol), solution injectable, flacon(s) en verre de 3 ml (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)|

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'indication première extension pour OPDIVO/YERVOY

Résumé Le texte officiel remplace la description initiale par une nouvelle phrase précisant que le traitement est destiné aux patients avec un mélanome avancé et une mutation B‑RAF sans métastases cérébrales actives.
Mots-clés : Médicaments Oncologie Indications thérapeutiques Décret officiel

Dans l'annexe de l'arrêté du 14 février 2025 susvisé relatif à OPDIVO/YERVOY, le libellé de la première extension d'indication est remplacé par les dispositions suivantes :
« OPDIVO/YERVOY (nivolumab/ipilimumab) en association en 1re ligne chez les patients atteints d'un mélanome avancé ECOG 0 ou 1, dont la tumeur est B-RAF muté, sans métastase cérébrale active. »

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Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 25 mars 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

E. Cohn

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech