Le ministre du travail et des affaires sociales,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété par les arrêtés des 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 16 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 novembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 28 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7 février 1990, 9 avril 1990, 10 juillet 1990, 23 août 1990, 5 novembre 1990, 16 septembre 1991, 13 avril 1992, , 22 mai 1992, 10 juillet 1992, 14 octobre 1992, 15 décembre 1992, 4 février 1993, 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 25 juin 1994, 22 septembre 1994, 23 septembre 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, 30 janvier 1995, 31 janvier 1995, 1er février 1995, 5 avril 1995, 5 septembre 1995, 28 septembre 1995, 29 septembre 1995, 2 octobre 1995, 27 novembre 1995, 28 novembre 1995, 26 décembre 1995, 27 décembre 1995, 8 janvier 1996 et 9 janvier 1996 ;
Vu l'arrêté du 4 février 1993 portant révision de titres homologués,
complété par les arrêtés des 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 28 octobre 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 27 juin 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, 31 janvier 1995 et 1er février 1995,
Arrête :
Art. 1er. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0265 du 14/11/96 Page 16600 a 16602
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
IL EST MIS FIN,A COMPTER DU 14-11-1996,A L'HOMOLOGATION DES TITRES Y VISES.
APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971.
Fait à Paris, le 24 octobre 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur adjoint du cabinet,
A. Barbé