Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 24 juin 2014, les biens culturels :
Nature morte : cafetière bleue, huile sur toile, inv. Nr. 1014-1970/1, appartenant à la Kunsthalle, Brême (Allemagne) ;
Nature morte, huile sur carton, marouflé sur toile, 2000.209, appartenant au High Museum of Art, Atlanta (Etats-Unis) ;
Les Trois Races, huile sur toile, M. 84.185, appartenant au Los Angeles County Museum of Art, Los Angeles (Etats-Unis) ;
Le Pont de fer à Asnières, huile sur toile, inv. 113.1962, appartenant au Museum of Modern Art, New York (Etats-Unis) ;
Jeune Fille sur la colline, huile sur toile, inv. 1980.70.2, appartenant au San Francisco Fine Arts Museum, San Francisco (Etats-Unis) ;
Le Marché des rubans, huile sur toile, inv. P1983-8, appartenant au musée des beaux-arts Gifu (Japon) ;
Portrait de la grand-mère, huile sur toile, s205V/1962 ; Ecran pour André Bonger, bois et verre, v109N/1996 ; Autoportrait au vase de fleurs, huile sur toile, s73B/1991 ; Cadre de miroir, bois polychromé, v114N/1996 ; Femme sous un réverbère, plume et encre aquarelle, d0638V/1962, appartenant au Van Gogh Museum, Amsterdam (Pays-Bas) ;
Après-midi à Saint-Briac, huile sur toile, 1097, appartenant au Aargauer Kunsthaus, Aarau (Suisse) ;
Portrait du père Tanguy, huile sur toile, Nr 2237, appartenant au Kunstmuseum Bassel, Bâle (Suisse),
prêtés à l'Etablissement public du musée d'Orsay, organisateur de l'exposition « Emile Bernard (1868-1941), La Peinture en colère », présentée au musée de l'Orangerie des Tuileries, Paris, du 16 septembre 2014 au 5 janvier 2015, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 5 août 2014 au 5 février 2015, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.