JORF n°211 du 12 septembre 1998

Arrêté du 24 août 1998

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 24 août 1998, sont nommés membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) :

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités locales

M. Schmit (Philippe), maire de Longjumeau (titulaire), et M. Xambeu (Philippe), responsable du département Aménagement, urbanisme, environnement (suppléant), représentant l'Association des maires de France.

M. Bourguignon (Pierre), député-maire de Sotteville-lès-Rouen, président (titulaire), et Mme Feltin, déléguée générale (suppléante), représentant l'Association des maires des villes et banlieues de France.

M. Nudant (Jean-Marc), vice-président du conseil général de la Côte-d'Or (titulaire), et M. Vignon (Thierry), directeur général des transports de la Côte-d'Or (suppléant), représentant l'Assemblée des présidents des conseil généraux de France.

M. Pastor (Michel), directeur général adjoint, directeur de la formation (titulaire), et M. Faye (Jean-Pierre) (suppléant), représentant le Centre national de la fonction publique territoriale.

Mme Coutelle (Catherine), vice-présidente du district de Poitiers (titulaire), et Mme Pêcheur (Pascale), secrétaire générale du GART (suppléante), représentant le Groupement des autorités responsables de transport.

M. Rossinot (André), président (titulaire), et M. Belliot (Marcel), délégué général (suppléant), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme.

M. Pouilly, vice-président (titulaire), et M. Lapeyre, directeur (suppléant), représentant la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies.

Au titre des organismes professionnels

particulièrement concernés par les activités du CERTU

M. Tiquet (Robert), président (titulaire), et M. Beurrier (Guy) (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France.

M. Simon (Bernard), président-directeur général de la Société des transports de l'agglomération stéphanoise (STAS) (titulaire), et Mme Meyer (Anne), chef de département (suppléante), représentant l'Union des transports publics.

M. Vallin (Camille), président (titulaire), et M. Massimi (Pierre) (suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte.

M. Quercy (Pierre), directeur général (titulaire), et M. Oliviero (Philippe), directeur de l'association régionale Habitation à loyer modéré (HLM) Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant), représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM.

Mme Gernigon (Sabine) (titulaire), et M. Budin (Didier) (suppléant), représentant l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales.

Mme Lancrenon (Dominique), vice-présidente (titulaire), et M. Miguet (Christophe) (suppléant), représentant la Société française des urbanistes.

M. Guitelmacher (Henri), président de la Société rhodanienne immobilière et financière (SORIM) (titulaire), et M. Garcia (Jean-Paul), délégué général, repésentant la Fédération nationale des promoteurs-constructeurs.

M. Sauron (Jean-Jacques), membre du bureau de la Fédération nationale des centres PACT-ARIM (titulaire), et M. Gérard (Rémi), directeur général (suppléant), représentant la Fédération nationale des centres PACT-ARIM (Protection, amélioration, conservation, transformation - associations de restauration immobilière).

Au titre des usagers

M. Rosso (François), trésorier national (titulaire), et M. Bonnin (Jean-Philippe), bureau national Habitat (suppléant), représentant la Confédération syndicale du cadre de vie.

M. Garnier (Christian), administrateur (titulaire), et M. La Rosa (Jean-Louis), vice-président de la Fédération nationale des usagers des transports (suppléant), représentant France Nature Environnement, fédération française des sociétés de protection de la nature.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU TITRE DES ORGANISMES SUSCEPTIBLES D'EXPRIMER LES PREOCCUPATIONS DES COLLECTIVITES LOCALES,DES ORGANISMES PROFESSIONNELS PARTICULIEREMENT CONCERNEES PAR LES ACTIVITES DU CERTU,DES USAGERS.