JORF n°0273 du 25 novembre 2023

Arrêté du 23 novembre 2023

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 23 novembre 2023, l'arrêté du 6 novembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au XII du 1° et au I du 2°, les mots : « M. Marc HEROGUELLE » sont remplacés par les mots : « Mme Corinne LAPLAIGE », les mots : « Mme Rozenn VINET » sont remplacés par les mots : « M. Jérôme DEBRUN », les mots : « Mme Odile BAUDET COLLINET » sont remplacés par les mots : « M. Stéphane VITE » et les mots : « M. Éric POMMAGEOT » sont remplacés par les mots : « Mme Stéphanie KNEZ » ;
2° Au II du 1°, les mots : « Mme Anne GAUTIER » sont remplacés par les mots : « Mme Anne-Claire VIAL » ;
3° Au III du 1°, au I du 5° et du 6°, les mots : « Mme Isabelle DESPREAUX » sont remplacés par les mots : « M. Cédrick CAPY » ;
4° Au VIII du 1°, au 3°, au 4° et au II du 6°, les mots : « M. Patrick CLOGENSON » sont remplacés par les mots : « M. Bernard FOUGERE ».