Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, dans le paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville » :
Le paragraphe :
« Une prothèse totale de cheville est constituée :
― d'un implant tibial ;
― d'un insert intermédiaire en polyéthylène ;
― et d'un implant astragalien.
La prise en charge de ces prothèses totales de cheville est assurée dans les indications suivantes :
Arthroplastie primaire de cheville ou chirurgie de reprise concernant les formes à caractère destructif et douloureux des indications suivantes :
― arthrite rhumatoïde et rhumatismes apparentés ;
― arthrose primitive et secondaire de l'articulation talo-crurale.
L'arthroplastie serait plus particulièrement indiquée dans les situations suivantes :
― bilatéralité de l'atteinte talo-crurale ;
― atteinte des articulations sus-et sous-jacentes de l'articulation talo-crurale.
Les contre-indications absolues sont :
― nécrose complète du talus ;
― arthropathie de Charcot ;
― arthrodèse de cheville avec exérèse des malléoles ;
― troubles neurologiques loco-régionaux ;
― absence de fonction musculaire du membre inférieur.
Les contre-indications relatives sont :
― séquelles d'infection ;
― ostéoporose sévère ;
― couverture cutanée de mauvaise qualité ;
― perte irréparable du ligament collatéral de la cheville.
L'implantation d'une prothèse totale de cheville est réservée aux chirurgiens orthopédistes, fortement impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections du pied et de la cheville, et formés par compagnonnage auprès d'un chirurgien expérimenté pour l'arthroplastie de cheville.
Ces chirurgiens doivent pratiquer régulièrement l'implantation de ce type d'implants.
L'utilisation d'une instrumentation de pose spécifique est recommandée pour l'implantation de ce type d'implants. »,
est remplacé par le paragraphe suivant :
« Une prothèse totale de cheville est constituée :
― d'un implant tibial ;
― d'un insert intermédiaire en polyéthylène ;
― et d'un implant astragalien.
La prise en charge de ces prothèses totales de cheville est assurée en remplacement des articulations tibio-talienne et talo-malléolaire en 1re intention ou en chirurgie de reprise pour les patients dont l'articulation de la cheville est endommagée par une forme sévère d'arthrite rhumatoïde, d'arthrose post-traumatique ou de toute atteinte articulaire susceptible de détériorer l'articulation talo-crurale et sa fonction.
Les contre-indications absolues sont :
― nécrose complète du talus ;
― arthropathie de Charcot ;
― arthrodèse de cheville avec exérèse des malléoles ;
― troubles neurologiques loco-régionaux ;
― absence de fonction musculaire du membre inférieur.
Les contre-indications relatives sont :
― séquelles d'infection ;
― ostéoporose sévère ;
― couverture cutanée de mauvaise qualité ;
― perte irréparable du ligament collatéral de la cheville.
Le nécessaire alignement des implants repose sur l'utilisation d'un ancillaire de pose spécifique. Compte tenu de la difficulté de l'implantation d'une prothèse totale de cheville et de la courbe d'apprentissage qui en résulte, l'implantation d'une prothèse de cheville est réservée aux chirurgiens orthopédistes, fortement impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections du pied et de la cheville, et formés par compagnonnage auprès d'un chirurgien expérimenté pour l'arthroplastie de cheville.
La nécessaire fiabilité du geste opératoire conditionnant les résultats de l'arthroplastie impose l'implantation régulière de ce type d'implants par le chirurgien compétent. L'arthroplastie de la cheville est réservée aux centres pratiquant un nombre minimum d'implantations de prothèses totales de cheville de 10 par an, depuis au moins trois ans. »
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