Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », la nomenclature de la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SA (BOSTON) » est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| | Société BOSTON SCIENTIFIC SA (BOSTON) |
| | La prise en charge est assurée pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à 30 mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable remboursable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation test (patients naïfs). |
| | La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV. |
| | La prise en charge médicale pluridisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation test et le suivi postimplantation ;
― implantation du système par une personne différente, formée à ce type de geste.
Le suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur. |
| |La validation de l'indication implique :
― une évaluation des différents facteurs psycho-somatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants).
La réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de 10 jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.|
|3476559| Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, système complet + accessoires. |
| | Le système complet PRECISION : neurostimulateur rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur...) pour primo-implantation. |
| | La prise en charge est assurée pour la référence M365SC1110020. |
| | PRECISION est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe I du présent arrêté. |
| | Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
|3494400| Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, renouvellement. |
| | Le renouvellement de la prise en charge du neurostimulateur PRECISION ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de 9 ans à compter de la précédente prise en charge d'un neurostimulateur médullaire quelle que soit la marque. |
| | La prise en charge est subordonnée à l'évaluation de la stimulation test.
La prise en charge est assurée pour la référence M365SC1110020. |
| | PRECISION est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
|3466532| Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, BOSTON, LINEAR. |
| | La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie percutanée suivantes :
― LINEAR : M365SC2138300, M365SC2138500 et M365SC2138700 ;
― LINEAR Stimulating Tip Enhanced Stylet : M365SC2218300, M365SC2218500, M365SC2218700 et M365SC221850T0 ;
― LINEAR Enhanced Stylet : M365SC2158300, M365SC2158500, M365SC2158700 et M365SC215850T0.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
|3487557| Neurostimulateur médullaire, l'électrode décahexapolaire, BOSTON, ARTISAN. |
| | La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie chirurgicale suivantes :
― ARTISAN Slotted Contact : M365SC8120500, M365SC8120700, M365SC8216500 et M365SC8216700.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013. |
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