JORF n°0307 du 28 décembre 2024

Arrêté du 23 décembre 2024

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 octobre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel des semences en France

Résumé Certaines plantes sont inscrites pour cinq ans, pour contrôler ou certifier leurs graines.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), des variétés désignées ci-après :
Ail : Vacoa.
Asperge : Prébelle.
Asperge déclarée hybride : Atlas, Dariana.
Aubergine déclarée hybride : Fabina, Madalena, Romanov, Sultane, Tanyeli, Vinetal.
Betterave rouge : Golden eye.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Agatha, Diamento, Extremo, Lince, Melodio, Musico, Nanco, Phoenix, Sénior.
Céleri rave déclaré hybride : Albedo.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive : Alliance, First Lady, Takine.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Kassy, Minelly, Tessaly.
Chou blanc déclaré hybride : Annelisa, Brady, Centurion, Constable, Monroo, Samudra.
Chou brocoli déclaré hybride : CLX 35984, Domino, Eos, Kanga, Naxos, Sirtaki, Triton.
Chou chinois déclaré hybride : Natsuki.
Chou de Milan déclaré hybride : Rigoléto.
Chou-fleur : Anivad.
Chou-fleur déclaré hybride : Aviso, Drakar, Faoh, Galiote, Idris, Jubarte, Justin, Karneval, Nautilus, Nazario, Oceano, Octopus, Raft, Redoutable, Stromis, Subito, Triomphant, Tullio, Ubac, Yunis.
Concombre/ Cornichon déclaré hybride : type concombre : Acylia, Baraka, Kirton, Matra, Saed.
Courgette déclarée hybride : Doretta, Eight ball, Gloria, Parador, Quirinal, Satelite, Stradia.
Echalote déclarée hybride : Korvex.
Fenouil déclarée hybride : Tiepolo.
Haricot : type à rames : Emérite, Ramdor.
Haricot : type nain : Argus, Bamako, Bonus, Borsalino, Crosser, Denver, Dinasty, Divinel, Fortal, Goanag, Gourmandel, Goussdor, Irago, Jogger, Kerveguen, Krypton, Majestik, Mistik, Mogex, Molière, Oakley, Pactol, Pongo, Rugally, Tintoretto.
Laitue : Ballerina, Belanice, Byzantine, Capoeira, Carmoli, Emocion, Exquise, Florine, Joconda, Justine, Kamikaze, Kipling, Krilda, Kuzco, Lirice, Lorenzo, Natalia, Ofelia, Prunaï, Querido, Raggioverde, Rivale, Rouxaï, Sagess, Serpico, Triathlon, Veronys.
Mâche : Princess.
Maïs à éclater : M1249.
Melon déclaré hybride : Amal, Bimbo, Citirex, Django, Lavi gal, Magnus, Neros, Raïs, SV6556MC, Valiente.
Melon d'eau/Pastèque déclaré(e) hybride : Nelson.
Navet : Blanc globe à collet violet.
Navet déclaré hybride : Clovis, Richelieu.
Oignon : Cénol, De Brunswick (et ses synonymes Rouge de Brunswick, Rouge foncé).
Oignon déclaré hybride : Elenka, Fiamma, Lamyca, Prompto.
Piment/Poivron : Aiguille.
Piment/Poivron déclaré hybride : Ariadni, Bambino, Calibello, Casidi, Flamingo, Muriel, Panama, Rodri, Samson, Sonar, Twingo.
Pois potager : type lisse : Elixia.
Pois potager : type ridé : Altesse, Tendrila.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Kocto, Logo.
Tomate : Noire de Crimée, Pineapple (et son synonyme Ananas).
Tomate déclarée hybride : Abellus, Aligote, Amerigo, Apeticio, Aphen, Bartolina, Bellarosa, Brocart, Brooklyn, Buffalosteak, Calvi, Cascade, Chelsea Mini, Cladostar, Delizia, Dolcetini, Elvirado, Fruty 260, Grandimat, Gyongyi, Harmony, Ivanhoe, Logure, Margold, Marnero, Motto, Oranjestar, Oribustar, Parsifal, Piccolo, Prémio, Rebelion 2, Resistar, Rozestar, Rugisso, Santa Victoria, Sir Elyan, Solemat, Tucano, Umagna, VP2.

Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales au Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de légumes restent dans le catalogue officiel pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :
Betterave rouge : D'Egypte (et son synonyme Noire d'Egypte).
Carotte : type potagère : Comtadine, De Carentan (et son synonyme Demi-longue de Carentan).
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Gloire de l'exposition 3 (et son synonyme Très fine maraîchère 3).
Chou frisé : Vert grand du Nord.
Epinard : Géant d'hiver.
Laitue : Chicon des Charentes.
Persil à feuilles : Nain frisé mousse.

Article 3

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Radiation de variétés de plantes de la liste officielle

Résumé Certaines variétés de légumes et de fruits seront retirées de la liste officielle et ne pourront plus être vendues à partir de juillet 2027.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Céleri branche : Fiorella.
Céleri branche déclaré hybride : Antares, Centauri.
Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Absolue, Amazone, Helios, Podium, Sweet Lady, Topmodel.
Chou brocoli : Taïka.
Chou-fleur déclaré hybride : Moby dick.
Courgette déclarée hybride : Diana, Noora.
Epinard déclaré hybride : Lagos.
Haricot : Bahia, Bowie, Crockett, Facila, Fructidor, Mascaret, Vivaldi.
Mâche : Agathe, Arpege.
Melon déclaré hybride : Avalonia, Dionysio Eliodoro, Esteban, Festibel, Geos, Jérac, MA7902, MC 18 2000, MC 18 2001, Naxis, Nexio, Ottavio, Palatino, Ronaldo, Silvio, Soberano, Timon, Waksone.
Piment/Poivron déclaré hybride : Campor, Cidone, Fenice, Kation, Murano, Odiseo, Raimu, Salomon, Stelion, Terrazzi.
Tomate déclarée hybride : Abigail, Camélia, Carosello, Cartesio, Celinda, Crazy cherry, CXD 277, Dovizio, Eliseo, Fenda, Gongora, HMC44300, Nuceria, Primavista, TS501, TS503, Vaquilla.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

Article 4

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Remplacement des responsables du maintien de la variété en sélection conservatrice pour diverses variétés de légumes

Résumé Bayer Holland B.V. (NL) devient le nouveau responsable pour garder les variétés de plusieurs légumes.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Bayer Holland B.V. (NL) » pour les variétés :
Aubergine : Epic.
Carotte : Almaro.
Chou brocoli : SV3277BL.
Concombre/cornichon : Baraka, Darina, Edona, Kirvem, Llanoverde, Loustik, Maxime, Polito, Saed.
Courgette : Bengal, Cigal, Portofino, Quirinal, Radiant.
Haricot : Selma.
Laitue : Alumbrera, Alwenna, Artanis, Bazillac, Bivouac, Caracola, Choupac, Clerac, Daeneris, Freelou, Frillasti, Gladiatris, Guenola, Loubressac, Marilac, Norala, Panoramis, Plantela, Plutonic, Poetic, Quissac, SV0822LD, SV1927LK, SV2921LA, SV3543LK, SV4868LG, SV6621LA, SV6881LG, SVLA5166, Salakis, Toutatis, Veladero, Venegia, Vespac, Xenon.
Melon : Adagio, Arymo, Belcanto, Cadence, Diapason, Edecos, Fiesta, Fougue, Funambul, Funchal, Funtastic, Incanto, Mc Laren, Melidor, Polinyka, SV3218MG, SV5278MC, SV5448ML, SV6234MC, SV6556MC, SV8063ML, SV9790MC, Sugarkech, Sugarlup, Sugarmoon, Sunlight, Thanos, Vanquish, Yellow fun.
Piment/poivron : Ariadni, Capelhot, Gypsy, Ramiro.
Pois potager : Pacha, Ultimo, XP 08260882, XP 08270944.
Tomate : Fanny, Grandimat, Guadalete, Perfectpeel, Solemat.

Article 5

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 décembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen