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Maladies endocriniennes

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Section A Spécifications techniques minimales obligatoires

JORF n°0145 du 24 juin 2023

Sous-section 1 : Activité de télésurveillance médicale relative aux patients diabétiques de type 1 pour optimiser le contrôle glycémique ou en cas de déséquilibre glycémique et aux patients diabétiques de type 2 traités sous insuline pour optimiser le contrôle glycémique ou en cas de déséquilibre glycémique

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Télé surveillance médicale pour les patients diabétiques

Résumé Les diabétiques de type 1 et de type 2 traités à l'insuline peuvent être surveillés à distance, mais il y a des règles à suivre.

I. - Indications prises en charge

Patients éligibles :

- patients diabétiques de type 1 pour optimiser le contrôle glycémique ou en cas de déséquilibre glycémique ;
- patients diabétiques de type 2 traités sous insuline pour optimiser le contrôle glycémique ou en cas de déséquilibre glycémique.

Patients non éligibles :

- impossibilité physique ou psychique pour le patient ou l'aidant d'utiliser le DM numérique de télésurveillance médicale et/ou ses accessoires de collecte selon le jugement du médecin désirant inclure le patient dans le projet de télésurveillance médicale ;
- refus du patient à la transmission des données nécessaires à la mise en œuvre du contrôle de l'utilisation effective du DMN et à l'obtention de résultats individualisés ou nationaux d'utilisation en vie réelle ;
- refus du patient d'avoir un accompagnement thérapeutique.

Ces indications appartiennent au chapitre « maladies endocriniennes » de la 11e version de la classification internationale des maladies publiée par l'Organisation mondiale de la santé.

II. - Description des spécifications techniques minimales des dispositifs médicaux numériques et le cas échéant, des accessoires de collecte associés

  1. Dispositif médical numérique de télésurveillance médicale

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