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Sous-section 1

Activité de télésurveillance médicale relative aux patients adultes souffrant d'insuffisance respiratoire chronique de cause obstructive ou restrictive relevant des indications de l'ALD 14 (Insuffisance respiratoire chronique grave) sous ventilation non invasive (VNI) et/ou sous oxygénothérapie à court ou long terme

JORF n°0145 du 24 juin 2023

Chapitre 2 : Maladies de l'appareil respiratoire

Section 1 : Arrêt respiratoire

Sous-section 1 : Activité de télésurveillance médicale relative aux patients adultes souffrant d'insuffisance respiratoire chronique de cause obstructive ou restrictive relevant des indications de l'ALD 14 (Insuffisance respiratoire chronique grave) sous ventilation non invasive (VNI) et/ou sous oxygénothérapie à court ou long terme

Section A Spécifications techniques minimales obligatoires

Section B Spécifications techniques minimales obligatoires 18 mois après l'entrée en vigueur du présent arrêté

Section C Spécifications techniques recommandées