Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 9 décembre 2020 par la ministre de la culture
Résumé La ministre de la culture a changé le nom d'une société dans un document officiel, remplaçant 'Archive IT France' par 'Archivage-IT'.
Par arrêté de la ministre de la culture en date du 21 novembre 2022, l'arrêté ministériel du 9 décembre 2020 (NOR : MICC2034624A) est modifié comme suit : les mots « société Archive IT France » sont remplacés par les mots : « société Archivage-IT ».
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