JORF n°0308 du 29 décembre 2024

Arrêté du 20 décembre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 octobre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Des variétés de maïs et de sorgho fourrager peuvent être vendues en France pendant cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : Bamaco, Belami, ES Creative, ES Metronom, Extasia, Figaro, Harmonium, Jacuzi, Katarsis, Kolossalis, Konfluens, LG30215, LG30273, Luigi CS, MAS 56A, Sébasto, Volodia.
Sorgho fourrager : Big kahuna, Elite.

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Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés de maïs sur la liste B du Catalogue officiel

Résumé Trois variétés de maïs peuvent être cultivées et exportées en France pendant cinq ans.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés de maïs : ES Asteroid, SY Kardona, SY Rotango.

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Article 3

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de maïs et de sorgho ne seront plus dans le catalogue officiel à partir de la fin de l'année, mais elles pourront encore être vendues jusqu'en 2027.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Banjo, Colisee, Constello, Deniro, DKC3350, DKC3352, DKC3409, DKC3553, DKC4608, DKC5152, DKC5741, ES Crossman, Firefox, Furiano, Jericho, Kamponi CS, Karibous, Kroissans, KWS Granados, KWS Leandro, KWS Odorico, KWS Proues, Lampard, LG30444, Litchi RH, Mambo, MAS 07B, MAS 23A, MAS 23G, MAS 36WX, MAS 51G, Milario, Pytagor, Rodinio, Sergio KWS, Sesame, Solferino, Stamenco, SY Izoar, Torero.
Sorgho fourrager : Surgo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

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Article 4

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Radiation de variétés de maïs du Catalogue officiel

Résumé Six types de maïs ne seront plus cultivés en France à partir du 31 décembre 2024.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés de maïs : AS 14420, DKC3450, ES Mylord, ES Zlatan, MAS 314P, Ramsay.

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Article 5

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 décembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et la protection des végétaux,

E. Koen