JORF n°0207 du 8 septembre 2009

Arrêté du 20 août 2009

Par arrêté de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 20 août 2009, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications :

1° En qualité de représentants de l'Etat

a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation :
M. Nembrini (Jean-Louis), directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléante : Mme Malicot (Maryannick), chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives à la direction générale de l'enseignement scolaire ;
M. Vitry (Daniel), directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; suppléant : M. Afsa (Cédric), sous-directeur des synthèses statistiques à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance.
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
M. Lefebvre (Olivier), chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et des études statistiques à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle ; suppléant : M. Hotyat (Jean-Michel), chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle.
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi :
Mme Bouygard (Françoise), directrice, déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléant : M. Estrade (Marc-Antoine), chef du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ;
M. Magnier (Antoine), directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; suppléant : Mme Sedillot (Béatrice), chef de service, adjointe au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques.
d) Désigné par le ministre chargé de la recherche :
M. Casella (Philippe), adjoint au directeur du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation ; suppléant : M. Ivaldi (Marc), directeur du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation.
e) Désigné par le ministre chargé de l'industrie :
M. Mahler (Thierry), chef du bureau de la formation à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ; suppléante : Mme Levy (Joëlle), chargée de mission au bureau de la formation à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services.

2° En qualité de représentants désignés

a) Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives :
Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Lombard (Patrice) ;
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) : M. Mouroux (Gérard).
b) Sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) : Mme Le Boniec (Brigitte).
c) Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) : M. Sozzi (Claude).
d) Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives :
Confédération générale du travail (CGT) : M. Desaigues (Paul) ;
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Ducarne (Catherine) ;
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Gourlé (Olivier) ;
Force ouvrière (FO) : Mme Veitl (Sylvia) ;
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Gras (Gilbert).
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale :
Union nationale des syndicats autonomes-Education (UNSA-Education) : M. Truffat (Jean-Marie) ;
Fédération syndicale unitaire (FSU) : Mme Olivier (Michelle).
f) Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) : M. Cousin (Bruno).
g) Sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative :
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) : Mme Renard (Armelle).

3° En qualité de personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre

Mme Duda (Charlotte), présidente de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines.
Mme Durand (Martine), directrice adjointe à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales à l'Organisation de coopération et de développement économiques.
M. Gauron (André), conseiller maître à la Cour des comptes.
Mme Meyer (Marie-Laure), membre de la commission formation professionnelle et apprentissage de l'Association des régions de France (ARF).
M. Dizambourg (Bernard), inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche.

4° En qualité de représentants du personnel du centre élus

Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
M. Brochier (Damien).
Confédération générale du travail (CGT) :
Mme Divay (Sophie).
Mme Miquelis (Dominique).
Mme Moncel (Nathalie).
Union nationale des syndicats autonomes-Education (UNSA-Education) :
M. Kalck (Paul).
Mme Mourton (Joëlle).