Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 2 novembre 2017, les biens culturels suivants :

- Henri Matisse, Nature morte au géranium (Stillleben mit Geranien), 1910, huile sur toile, 93 × 115 cm, inv. : 8669 ;
- Bruno Paul, Meuble-type (Typenmöbel), 1908, mobilier, inv. : 37/2000,

appartenant au Bayerische Staatsgemäldesammlungen - Die Pinakotheken, Munich, Allemagne ;

- Jacques André et Ateliers Jean Prouvé, sans titre/Chaise de jardin pour le pavillon de l'UAM - (ohne Titel/Gartensessel für den UAM-Pavillon), 1936 (design) - 1937 (production), mobilier en tôle d'acier laquée, tube en acier laqué et Perspex, 70 × 74 × 97 cm, inv. : MFR-1010 ;
- Robert Mallet-Stevens, Fauteuil à patins, 1937, mobilier en bois laqué et métal chromé, 85 × 50 × 55 cm, inv. : MST 1059-1,

appartenant au Vitra Design Museum, Weil am Rhein, Allemagne ;

- Jean Metzinger, Femme à l'éventail (Woman with a Fan), vers 1912-1913, huile sur toile, 90,7 × 64,2 cm, inv. : 38.531,

appartenant au Solomon R. Guggenheim Museum, New York, NY, Etats-Unis ;

- Fernand Léger, Le passage à niveau, 1912, huile sur toile, 94 × 81 cm, inv. : 80.1,

appartenant à la Fondation Beyeler AG, Sammlung Beyeler, Riehen/Bâle, Suisse ;

- Edouard Vuillard, Le Grand Teddy, décor d'un intérieur de salon de thé, 1918-1919, détrempe à la colle sur toile, 150 × 290 cm (format ovale), inv. : 7446,

appartenant au Musée du Petit Palais - Fondation Oscar Ghez, Genève, Suisse ;

- Jean-Louis Gampert et Manufacture Henri Grandchamp de Genève, papier peint (Papiertapete), Oiseaux des îles, Motiv : No. 20202 - Fragment de papier peint de la salle 1115 du château de Prangins, vers 1920-1930, design graphique : impression à la main sur papier, 47,2 × 40,7 cm, inv. : LM-65670.h ;
- Jean-Louis Gampert et Manufacture Henri Grandchamp de Genève, papier peint (Papiertapete) - Fragment de papier peint de la salle 1026 du château de Prangins, vers 1920-1930, design graphique : impression à la main sur papier, 46 × 40,5 cm, inv. : LM-65648.2,

appartenant au Musée national suisse, Zürich, Suisse ;

- Jean Carlu, La Dette, 1931, design graphique, affiche : lithographie et photographie, 106 × 75 cm, inv. : 42-0766 ;
- Cassandre (Adolphe Jean Marie Mouron, dit), L'Intransigeant, 1925, design graphique, affiche : lithographie, 120 × 160 cm, inv. : G-0483 ;
- Cassandre (Adolphe Jean Marie Mouron, dit), Wagon bar, 1932, design graphique, affiche : lithographie, 61,9 × 100 cm, inv. : 10-0792,

appartenant au Museum für Gestaltung (Musée du design), Zürich, Suisse ;

- Kees van Dongen, Le Lustre, Moulin de la Galette, vers 1905-1906, huile sur toile, 70 × 84,3 cm, inv. : 2008.7.4,

appartenant au Nouveau musée national de Monaco (NMNM), Monaco,
prêtés au Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, organisateur de l'exposition « UNION DES ARTISTES MODERNES », présentée au Centre Pompidou, Musée national d'art moderne à Paris, du 30 mai 2018 au 27 août 2018, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 25 avril 2018 au 15 octobre 2018, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.