Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 2 novembre 1995,
l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit:

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentants des industries de la production d'électricité:
Titulaire: M. Masson (Jacques), coordonnateur de l'eau à Electricité de France, en remplacement de M. Meclot (Bernard);
Suppléant: M. Garnier (Michel), chef du département juridique d'Electricité de France, en remplacement de M. de Rivaz (Vincent).